Le contrat de capitalisation
Publié le :
14/11/2019
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2019
Source : www.capital.frC’est un produit d’épargne qui a toute sa place dans le patrimoine des Français, mais qui reste méconnu du grand public. Le contrat de capitalisation est pourtant une déclinaison de l’assurance vie, un des placements préférés des Français... Lire la suite
Historique
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La transmission et la reprise d'entreprise : un enjeu pour la croissance !
Publié le : 20/11/2019 20 novembre nov. 11 2019Droit des sociétés / Transmission d’entrepriseLe potentiel de croissance est l'un des principaux critères d'attractivité d'...Source : www.compta-online.com
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Pour l'Union européenne, la juridiction même incompétente en matière de responsabilité parentale peut se prononcer en matière d'obligation alimentaire
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Publié le : 14/11/2019 14 novembre nov. 11 2019Droit de la famille, des personnes et de leur patrimoine / Patrimoine et successionC’est un produit d’épargne qui a toute sa place dans le patrimoine des França...Source : www.capital.fr
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La transmission du contrat d'assurance en cas de cession d'entreprise
Publié le : 13/11/2019 13 novembre nov. 11 2019Droit des sociétés / Transmission d’entrepriseFaits Une société (X) souscrit une assurance « Multirisque hôtel/restaurant 1...Source : www.argusdelassurance.com